Chaudière biomasse individuelle

    1. Les avantages

    POURQUOI CHANGER SA CHAUDIERE ?

    La chaudière biomasse individuelle est un système de chauffage fonctionnant à partir d’une énergie naturelle et renouvelable (granulés/plaquettes/bûches).
    Installer une chaudière biomasse ne nécessite pas de modification de l’installation de chauffage (tuyauterie, radiateurs…). Elle s’insère directement à la place de votre ancienne chaudière gaz ou fioul et permet de chauffer toute la maison.
    Les nouvelles chaudières biomasse permettent une utilisation sécurisée et automatique (vous n’avez pas besoin de la recharger).

    QUELS SONT LES COMBUSTIBLES UTILISES DANS UNE CHAUDIERE BIOMASSE ?

    Le terme biomasse regroupe l’ensemble des combustibles issus de matières organiques. Si, parmi eux, on compte la paille, les céréales, etc., le plus répandu reste le bois sous forme de bûches, de granulés (ou pellets) ou de plaquettes (ou bois déchiqueté).

    COMMENT BIEN CHOISIR SA CHAUDIERE BIOMASSE ?

    Bien qu’issue d’une énergie renouvelable inépuisable, la combustion du bois (et autres biomasses) engendre des émissions de polluants tels que le monoxyde de carbone, les particules fines et les composés organiques volatils. Pour minimiser l’impact d’une chaudière biomasse sur l’environnement, il est indispensable de faire le choix d’un appareil efficace répondant, au minimum, aux critères de la classe 5 de la norme NF EN 303.5 ou labellisé « Flamme Verte ». Ce label garantit les performances énergétiques et environnementales d’une chaudière.

    chaudiere biomasse

    2. Les critères d’éligibilité

    LE LOGEMENT

    Les chaudières biomasse individuelles installées dans les appartements ne sont pas éligibles.
    Seules les chaudières biomasse individuelles installées dans les maisons individuelles existantes depuis au moins deux ans sont éligibles.

    QUEL PROFESSIONNEL CHOISIR ?

    À partir du 01/07/2015, les travaux sont réalisés par un professionnel titulaire de la mention RGE portant sur l’installation ou la pose « d’équipements de chauffage ou de production d’eau chaude fonctionnant au bois ou autres biomasses ».

    La mention RGE doit être valide dès la date d’engagement et jusqu’à la date de facturation des travaux.

    Consultez l’annuaire des professionnels titulaires de la mention RGE.

    QUEL APPAREIL CHOISIR ?

    Quel que soit le modèle de chaudière biomasse individuelle que vous aurez choisi, celui-ci devra respecter les seuils de rendement énergétique et d’émission de polluants de la Classe 5 de la norme NF EN 303.5 et/ou bénéficier du label
    « Flamme Verte ».

    Plus d’informations sur le label Flamme Verte.

    3. La procédure

    LA DATE D’INSCRIPTION ET LA DATE D’ENGAGEMENT DES TRAVAUX

    Pour bénéficier des avantages des Primes Energie E.Leclerc, vous devez être inscrit sur www.lenergiemoinscher.com, et avoir reçu notre lettre d’engagement par mail, avant toute acceptation de devis, bon de commande, versement d’un acompte ou tout autre engagement écrit et signé auprès d’un professionnel. Avant, rien ne vous empêche de vous informer sur les chaudières biomasse individuelles disponibles sur le marché.

    LES PIECES JUSTIFICATIVES

    L’attestation sur l’honneur picto-attestation

    À la clôture des travaux, vous devrez retourner par courrier l’original de l’attestation sur l’honneur générée automatiquement lors de l’enregistrement de votre dossier sur lenergiemoinscher.com. Elle devra être dûment complétée, signée et cachetée par le professionnel et vous-même.
    Un document type « check-list», généré par notre site avec l’attestation sur l’honneur, vous permettra de vérifier très simplement que votre dossier est complet et bien renseigné.

    picto-pdf Voir un exemple d’attestation sur l’honneur

    La facture picto-facture

    Il vous faudra joindre une copie de la facture détaillée et acquittée mentionnant l’achat et l’installation de la chaudière biomasse individuelle. Elle contiendra le détail du chantier, du produit (marque, modèle…), la classe selon la norme NF EN 303.5 et/ou le label « Flamme Verte », ainsi que le taux de TVA applicable aux travaux de rénovation. La date de la facture attestera la clôture de vos travaux.

    picto-pdf Voir un exemple de facture

    La mention RGE de l’installateur logo-RGE

    La copie de la mention RGE portant sur l’installation d’une chaudière biomasse,
    est à joindre à votre demande. La mention RGE doit-être valide dès la date d’engagement et jusqu’à la date de facturation de vos travaux.

    Justificatifs des revenus picto-revenus

    En fonction de vos revenus et du nombre de personnes composant votre ménage, le Bonus Primes Energie vous permet de multiplier par 2 et jusqu’à 4 fois votre prime énergie initiale pour les travaux effectués dans votre résidence principale.

    Si vous souhaitez bénéficier du Bonus Primes Energie, il faudra joindre à votre dossier la copie du ou des avis d’imposition ou de non-imposition de chaque foyer fiscal intégré au ménage au titre des revenus de l’année N-1 ou de l’année N-2 par rapport à la date de facture du professionnel ayant réalisé les travaux.

    La fiche technique picto-fiche-technique

    Le dossier devra être accompagné de la fiche technique de la chaudière biomasse individuelle. Elle mentionnera la classe 5 de la norme NF EN 303.5 et/ou le label
    « Flamme Verte ».

    LES DELAIS D’ENVOI DE VOTRE DOSSIER

    Le dossier complet et conforme doit être envoyé dans un délai maximum de 3 mois à compter de la date d’émission de la facture.

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    Pour vous accompagner dans la constitution de votre dossier et bénéficier de vos primes dans les meilleurs délais,

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